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Mains menottées

L’importance du risque pénal pour le dirigeant d’entreprise

Outre la gestion quotidienne de l’entreprise et la mise en place de sa stratégie générale, le dirigeant d’une entreprise a également différentes responsabilités notamment par rapport au risque pénal. Devant la complexité du droit pénal et des responsabilités qui pèsent sur l’entrepreneur, l’expertise et l’assistance d’un avocat est nécessaire. La loi évolue constamment, sans cet expert pour le guider, le dirigeant d’entreprise n’est pas toujours en mesure d’en comprendre les nombreuses subtilités.

 

Dans cet article, les degrés de responsabilité du chef d’entreprise ainsi que leur implication seront détaillés pour aider les entrepreneurs dans de telles situations.

 

Quelle responsabilité pénale pour le dirigeant ?

 

Dans la législation, il existe une distinction importante entre personne physique et personne morale, la première étant un être humain et la seconde une entité (un groupe, une société). Le dirigeant d’une entreprise doit assurer le respect de la loi au sein de son organisation. Il est donc responsable de ses actions personnelles (en tant que personne physique) mais aussi des infractions effectuées par l’entreprise (la personne morale). De plus, le dirigeant porte la responsabilité pénale des infractions pénales commises par ses préposés, c’est-à-dire par les personnes sous son autorité, les salariés de sa société.

 

Les infractions les plus courantes pour lesquelles cette responsabilité s’applique, sont celles liées au Code du travail. Les délits d’imprudence, les infractions par rapport à la sécurité ou l’hygiène au travail ainsi que les fraudes fiscales ou escroqueries sur le produit vendu en sont des exemples concrets.

 

Dans certains cas, le dirigeant peut se libérer de sa responsabilité en prouvant que ni lui, ni l’entreprise n’avait d’influence sur les actions entreprises par le préposé. Pour prouver une telle chose, il est nécessaire de faire appel à un avocat pénaliste dès la mise en accusation du chef d’entreprise afin qu’un dossier adéquat soit mis en place.

 

Une action pénale est nécessairement engagée par le ministère public. Dans certains cas, des associés ou tiers peuvent se « constituer partie civile », pour demander réparation d’un dommage. Il est important de noter que même en désengageant la responsabilité du dirigeant en tant que personne physique, l’entreprise, peut être condamnée en tant que personne morale.

 

Quelles sont les conséquences d’une condamnation pour l’entreprise ?

 

Si la responsabilité de la société est prouvée différentes sanctions sont possibles, allant du paiement d’une amende, à l’arrêt d’une activité ou même à la dissolution complète de l’entreprise. De façon générale, les amendes payées par les personnes morales sont plus élevées que pour les personnes physiques et ces dernières possèdent également un casier judiciaire dans lequel leurs condamnations sont enregistrées.

Centre d'affaires

Les avantages de l’implantation dans un centre d’affaires

Ces dernières années ont vu l’avènement d’Internet et l’introduction d’importantes nouvelles technologies importantes, tant dans la sphère privée que professionnelle. Ces essors technologiques ont ouvert un monde de possibilité pour les nouveaux entrepreneurs. Chaque jour, de nouvelles entreprises sont créées et cherchent à se positionner sur ce marché très compétitif. Pour de telles organisations, les bureaux traditionnels ne sont pas toujours nécessaires, et de nouveaux espaces de travail sont arrivés sur le devant de la scène, tels que les centres d’affaires.

 

Le centre d’affaires : structure aux multiples facettes et rôles

 

Créé dans les années 80 aux États-Unis, le centre d’affaires est une structure aux multiples fonctions qui offre avant tout aux nouvelles entreprises, une implantation rapide dans une grande ville. Accéder à des bureaux adaptés dans un centre urbain peut être une opération onéreuse pour un petit entrepreneur. Par sa localisation dans ou autour des villes, le centre d’affaires est une porte d’entrée dans des zones attractives, généralement faciles d’accès et attirant d’autres sociétés en plein essor. Avec une location de salles flexible, cet investissement s’inscrit plus naturellement dans le budget d’une petite entreprise.

 

Plus qu’un emplacement privilégié, le centre d’affaires dispose de salles modernes, équipées des dernières technologies pour faciliter la gestion de l’entreprise. Avec sa connexion internet haut débit et son réseau wifi, c’est le lieu idéal pour réaliser des réunions d’information auprès des actionnaires, des présentations de l’entreprise auprès de clients potentiels ou encore des séminaires et formations en tout genre. Les salles modulables permettent d’adapter l’espace en fonction des besoins de l’entreprise. Mais bien plus que la fonctionnalité d’un tel lieu, c’est sa fonction de valorisation de l’image de marque de l’entreprise qui est aussi recherchée. Cette touche de prestige peut être un important tremplin pour les jeunes entrepreneurs.

 

Pour ces créateurs, le centre d’affaires offre également des opportunités de networking. La présence d’autres entreprises dans les locaux peut faciliter la création de contact et les partenariats entre entrepreneurs. Le développement d’un réseau professionnel reste une étape indispensable dans le lancement d’un projet économique quelconque.

 

Partenaire professionnel de choix, le centre d’affaires offre, outre une situation avantageuse et des bureaux spacieux, un équipe professionnelle et dynamique. S’associer avec de tels centres c’est la garantie d’une assistance globale, adaptée aux besoins de votre entreprise et de ses clients. De la gestion du courrier, en passant par l’accueil téléphonique et l’aide pour la domiciliation postale, toutes ces tâches sont gérées par l’équipe du centre pour faciliter la gestion quotidienne de l’entreprise.

Smile Club Lille

Le smile club : un endroit parfait pour passer des moments agréables avec de merveilleuses personnes

Si vous passez ou habitez à Lille, si vous voulez décompresser et ou en même temps préparer vos fêtes (pour fêter un évènement, pour un anniversaire par exemple) le Smile Club est l’endroit idéal. C’est un lieu exceptionnel que vous pouvez louer en entier ou en partie. Vous aurez le choix selon l’ambiance dont vous désirer et le nombre d’invités. En ce qui concerne les boissons, les nourritures ainsi que les animations, le Smile Club a déjà tout cela et met même à votre disposition un personnel prêt à vous servir pour vous faciliter la tâche. Si vous voulez tout simplement vous défouler avec des amis, vos collègues ou rencontrer de nouvelles personnes, la discotèque est aussi un bon choix. Elle est ouverte tous les jours de 22h jusqu’au matin pour donner une ambiance assez particulière et branchée.

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Château Vieux Guinot

Château Vieux Guinot et ses multiples arômes

Les arômes sont les particularités uniques et prédisposées d’un grand cru Saint Emilion Château Vieux Guinot qui le rend subtil et tout simplement magique. Trois différents arômes façonnent le grand cru Saint Emilion Château Vieux Guinot : l’arôme primaire, l’arôme secondaire et l’arôme tertiaire. L’arôme primaire provient du cépage du raisin lui-même, Château VieuxGuinot est cultivé sur des terrains spécifiques silico-graveleux et argilo-calcaires. Ce grand cru Saint Emilion est très spécifique avec trois différents cépages 14% de carbenet franc, 16% de carbenet sauvignon et 70% de merlot. Les arômes du carbenet sauvignon sont le poivre, la réglisse, les arômes du carbenet franc sont la violette etle poivron, les arômes du merlot comprennent le musc, la vanille,. C’est la combinaison de tous ces arômes qui contribuent à faire du grand cru Château Vieux Guinotl’unique, l’original. Lire la suite

cybercriminalité

Warning Trading : votre ami justicier contre les escrocs de la cybercriminalité

De nos jours, l’arnaque commence à gagner de plus en plus de place sur le plus grand réseau du monde. Warning Trading, créé en 2014, est une entreprise qui offre la possibilité à des victimes des arnaques sur internet de pouvoir se mettre aux trousses des escrocs afin de récupérer les objets volés notamment de l’argent. Il vous propose ses services pour votre bien et pour que vous puissiez travailler en toute confiance dans vos activités.

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Sibel Energie

Dans quelle branche Sibel Energie opère-t-elle ?

Le domaine d’intervention de Sibel Energie est centré sur l’économie d’énergie. Elle se charge de l’installation de tous les appareils énergétique et de climatisation à travers toute la France. Elle a pour mission d’introduire de l’énergie renouvelable dans toutes les maisons afin de limiter leur consommation d’énergie. Autrement dit, permettre aux ménages de devenir indépendants énergétiquement parlant. Sibel Energie fournit l’aide dont ils ont besoins pour créer eux-mêmes leur courant et leur chauffage. Pour cela, l’entreprise propose un large sélection en matière d’énergie renouvelable. L’utilisation des panneaux solaires, l’isolation des logements, l’utilisation de gaz naturel font partie des suggestions que Sibel Energie offre à ses clients potentiels.

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traitement contre l’acné

Les 5 corrections sans chirurgie esthétique les plus populaires

Bosse sur le nez, lèvres trop fines… Il y a encore quelques années, le recours au bistouri était souvent automatique pour corriger les petites imperfections dont nous voulions nous débarrasser. Depuis, la technologie en matière d’esthétique a beaucoup évolué. Il est désormais possible d’améliorer certaines parties de son corps sans passer par la case chirurgie. Le recours aux injections, à la lumière bleue ou encore au laser, présente des résultats tout aussi satisfaisants que la chirurgie, moins traumatisant et moins dispendieux.

Voici les 5 corrections sans chirurgie esthétique les plus populaires. Lire la suite

Permis d'exploitation Annecy

Permis d’exploitation, les réponses à vos questions

Vous avez un projet d’ouvrir un bar, un café, un restaurant ou une discothèque ? Sachez qu’en tant exploitant de débit de poissons, vous aurez besoin d’un permis d’exploitation et cela après avoir suivi une formation dans votre ville. Découvrez dans ce qui suit les réponses à toutes vos questions pour l’obtention de votre permis d’exploitation. Lire la suite

entretien de votre jardin

Equipez-vous pour l’entretien de votre jardin

L’entretien d’un jardin n’est pas fait pour les paresseux. Cependant, pour les passionnés, cela s’avère être une véritable distraction. De plus, si vous souhaitez vous lancer dans cette tâche, vous devez vous équiper de tous les outils nécessaires au jardinage. Vous devez également consacrer du temps pour cela. En outre, sachez qu’en pratiquant le jardinage, vous vous occuperez de vos plantes, mais cela est aussi bénéfique pour vous. Lire la suite

Smile club

Le Smile club : organise des soirées authentiques et mémorables.

Si vous passez quelque temps dans la ville de Lille, sachez qu’il vous serait vraiment indispensable de passer dans les endroits les plus fréquentés de cette ville. Si vous aimez les soirées authentiques par exemple, ne ratez pas le Smile Club. Le Smile offre chaque soir, des soirées très ambiantes aux habitants de la ville. De plus, l’entrée dans ces soirées est gratuite. Ce sont des soirées qui vous permettront de faire des rencontres puisque dans cet endroit, différentes sortes de personnes viennent : des étudiants, des jeunes, des adultes, etc. C’est également un endroit qui possède 3 grandes salles, cela dit, le club peut recevoir des fêtes privées. Lire la suite

batterie externe chargée

Bénéficiez d’un outil de recharge où que vous soyez

En dehors de votre maison vous êtes privé d’une prise de courant. Avoir sous la main une batterie externe chargée vous facilitera la vie quand vous sortez de votre domicile. De plus, vous n’avez aucun risque d’avoir de panne avec votre appareil si vous avez toujours votre batterie externe chargée avec vous. C’est un outil très utile mais il faut juste qu’elle soit chargée à temps. Lire la suite

Warning Trading

Nicolas Gaiardo pour soutenir les victimes de faux courtier en ligne

Les faux sites de courtiers et de traders en ligne sont en nette augmentation sur le net depuis plusieurs années. L’Autorité des Marchés Financiers ou l’AMF ne cesse d’alerter les français sur les risques de retombées sur leurs finances du trading en ligne et des problèmes de récupération de leur argent dépouillé. L’AMF publie semestriellement une liste noire non exhaustive des sites illégaux de trading en ligne. Nicolas Gaiardo a fondé son site Warning Trading pour venir en aide aux personnes victimes d’arnaque de courtiers en ligne. Ce site est un véritable portail d’informations pour sensibiliser les individus naïfs et crédules qui sont attirés par le trading en ligne de ne pas se faire embobiner facilement. Les faux courtiers sont de véritables manipulateurs et ils utilisent une fausse identité avec des noms français comme Dupont Pierre ou Margaux Durand. Leur système est le même prendre le cœur de la personne cible et l’inciter à verser de l’argent sur un faux compte de l’arnaqueur. Il est difficile de différencier les faux des vrais sites parce qu’ils utilisent une marque, un logo, une adresse IP, une adresse email, un numéro de téléphone basé en France. Souvent ces sites ne sont pas basés en France mais à Chypre, en Ukraine ou en Israël. Ce qui rend plus difficile les poursuites lors des escroqueries Lire la suite

Chagrin d'amour

Comment éviter de vivre un chagrin d’amour ?

Se séparer de la personne avec qui vous aviez passé beaucoup de temps ensemble, avec qui vous aviez passé du bon moment est certainement le pire des chagrins. Pourtant, tout le monde peut passer par cette épreuve. D’ailleurs, il faut dire que c’est inévitable. Malgré cela, sachez que vous devriez toujours avancer dans la vie, vous devriez vivre comme une personne normale. Même si une séparation est assez douloureuse, sachez que votre vie ne s’arrête pas là. Tout comme votre ex, vous devrez apprendre à revivre, à passer à autre chose et à connaitre de nouvelles aventures.

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Fiscaliste

5 questions à se poser avant d’embaucher un fiscaliste d’entreprise

Confier les affaires de votre entreprise à un fiscaliste externe c’est lui faire part d’une grande responsabilité. Pour être sûr de choisir le prestataire externe le plus adapté à votre société, vous allez devoir vous renseigner sur plusieurs points, comme son parcours, ses anciens mandats ou encore le prix de ses honoraires. Lire la suite

plombier paris 1

Trouver le meilleur plombier à paris

Avoir une panne de chaudière ou un problème de plomberie n’est jamais grand et quand cela arrive dans les mois d’hiver, cela peut être encore plus catastrophique. Nous avons tous entendu les histoires d’horreur, un escroc qui disparaît après avoir été payée, laissant un travail à moitié terminé, le plombier qui promet qu’il reviendra avec une nouvelle machine à laver, pour découvrir que c’est la dernière fois que vous les verrez. Lire la suite

Jeux pour anniversaire

Jeux pour anniversaire : quelques bonnes idées pour amuser les invités

Activité anniversaire : un choix riche et varié pour amuser les petits

Le choix d’activités pour les fêtes d’anniversaire est large, que ce soit pour les enfants ou les adultes. Les petits seront ravis de participer à un atelier de confection de chocolats. Le jeu peut prendre 1 heure environ et permet aux enfants de jouer le rôle d’un chef chocolatier. Pour que tout se passe bien, il faut s’équiper du matériel nécessaire : prévoyez les aliments, les moules, les râpes et un four à micro-ondes. Pour rendre l’activité plus ludique, il faut disposer de divers arômes et accessoires de décoration amusants, tels que des perles et des bonbons. Lire la suite

Import chine

Pourquoi importer de la Chine ?

Nous ne pouvons plus nier le fait que la Chine domine le monde : elle est la deuxième puissance mondiale. Vous pouvez alors envisager l’import chine, mais ceci vous impose de connaître les tenants et les aboutissants liés aux achats, à la qualité des produits, qui ne sont pas toujours d’une bonne réputation ainsi qu’à la logistique du pays. Avant de vous lancer dans cette importation, nous allons vous exposer dans ce dossier tout ce qu’il y a à savoir.

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Smile club

Le smile club : un endroit idéal pour passer de bons moments en bonne compagnie

Si vous êtes à Lille, sachez que pour vous défouler ou pour organiser vos fêtes (pour célébrer un évènement, pour un anniversaire par exemple) le Smile Club est une bonne idée. C’est un lieu unique que vous pouvez privatiser en entier ou en partie. Cela dit, tout dépend de l’ambiance dont vous souhaiter mais surtout du nombre de vos invités. Pour ce qui est des boissons, des nourritures ainsi que des animations, le Smile Club dispose déjà de tout cela et met même à votre disposition des personnels à votre service sans que vous perdiez votre temps à en chercher. Mais si vous voulez simplement vous amuser avec vos amis, vos collègues ou faire des rencontres, la boite de nuit du Smile Club est aussi idéale. Elle est ouverte tous les jours de 22h jusqu’au matin pour donner une ambiance assez particulière et branchée. Lire la suite

lanyard publicitaire

Ce qui fait la différence avec un lanyard publicitaire.

Le lanyard est accessoire avec une structure arrondie, fait de plastique qui sert à soutenir un goblet de café ou de thé. Actuellement, le lanyard publicitaire est devenu une incontournable stratégie marketing. C’est un objet pratique qui peut durer plus longtemps et peuvent servir dans différents types d’événements comme les conférences, les lancements de produits, les salons, etc. Il peut également servir de cadeau publicitaire comme bien d’autres. Lire la suite

logement étudiant Paris

Comment trouver un logement étudiant pas cher ?

Qui dit septembre, dit rentrée rimant avec la recherche de logement surtout pour les futurs universitaires. Cependant, la recherche d’un logement quand on est étudiant s’avère être un long parcours du combattant. Alors, pour les accompagner des plateformes telles que studylease leur propose leur aide.

Afin de répondre à la question d’un logement étudiant pas cher, voici quelques informations que vous devrez certainement connaître pour dénicher le logement qui conviendra le plus à votre budget. Lire la suite

Couches bébés

Couches adaptées à bébé : comment les choisir ?

Les couches sont parmi les équipements et accessoires que vous aurez toujours besoin dès la naissance de bébé jusqu’à ce qu’il peut s’en passer. Son choix ne devrait pas alors être fait à la légère d’autant plus qu’elles déterminent en grande partie le confort de votre bambin et impactent d’une certaine manière sa croissance et son évolution. L’un des plus grandes erreurs des parents se trouve souvent être le fait de ne pas accorder suffisamment d’importance dans le choix des couches de leurs enfants. Cet article met alors à la lumière les éléments et informations à prendre en compte avant tout achat de cet accessoire important. Lire la suite

Hérve Zacharie

Le docteur Hervé Zacharie : un praticien généraliste avec plusieurs responsabilités

Hervé Zacharie est un médecin généraliste qui aime aider les autres. La santé de ses patients est sa priorité. Le docteur Hervé Zacharie ne met pas des exceptions à ses consultants, mais il les accueille convenablement. En effet, les gens qui consultent ce spécialiste sont variés et possèdent leur propre problème. Le docteur Hervé Zacharie essaie toujours de comprendre la situation de chaque patient pour leur donner de soin plus approprié. Ce médecin ne limite pas sa fonction dans le soin des patients, mais il élargit son intervention dans plusieurs secteurs. Le docteur Hervé Zacharie, occupe plusieurs postes dans différentes organisations. Et il applique ses connaissances et ses compétences pour garantir l’amélioration de ces dernières. Lire la suite

L’avenir des pistes artificielles

Nous aimons tous nous entrainer au ski avant nos vacances à Chamonix. Beaucoup d’amoureux de la neige iront aux pistes intérieures afin de peaufiner leurs compétences avant leur grand séjour. La plupart des skieurs et des Snowboardeurs font une grimace à l’idée de fausses pistes. Mais quelle est l’histoire de la piste artificielle, et pourrait-elle être légèrement améliorée ? Lire la suite

circuit à la carte

Partir à la découverte de l’art de la table du Cambodge

Lors d’un séjour au Cambodge, les touristes auront l’opportunité d’expérimenter un art culinaire riche et unique. En effet, il est à noter que la gastronomie cambodgienne est un mariage de la cuisine indienne, chinoise et vietnamienne. Mis à part cela, elle se particularise des menus asiatiques de par l’utilisation de quelques herbes aromatiques et de plusieurs condiments. Pour commencer le voyage gustatif, les globe-trotters pourront apprécier quelques plats typiques qui sont surtout pris pendant le petit-déjeuner. Parmi les incontournables, on compte le porridge. Celui-ci est une bouillie de riz au lait, sucrée ou salée. Il est agrémenté de divers ingrédients. Hormis cela, les soupes sont des mets à savourer pour bien débuter la journée. Les routards découvriront la soupe bobor. Cette spécialité est un plat populaire cambodgien qui est fait à base de riz, de poulet, d’oignons, de graines de coriandres, de graines de poivres, etc. Lire la suite

Sibel Energie

Sibel Energie : de quelle société s’agit-il ?

On compte très peu de sociétés spécialisées et réputées dans le domaine de l’énergie renouvelable parmi lesquelles Sibel Energie. Elle se distingue des autres plateformes pour les services et les produits de qualité qu’elle propose à des prix bon marché. Aujourd’hui, l’énergie est un facteur indispensable dans la vie quotidienne des ménages. Tout ce qu’on peut trouver dans une maison fonctionne avec de l’énergie même les appareils ménagers. C’est pourquoi Sibel Energie met à disposition de ses clients des ressources renouvelables qui permettent d’économiser de la chaleur. Une indépendance d’énergie qui favorise votre consommation et améliore votre confort par la même occasion. La société Sibel Energie propose divers articles au choix adapter à vos besoins quotidiens. Lire la suite

Smile club

Le Smile Club : spécialiste des soirées pour les jeunes

Préparer une soirée devient un moment de stress si les organisations ne sont pas bien planifiées. C’est pour cela que lorsque vous envisagiez d’organiser une fête privée, vous devrez tout de même demander l’aide d’un organisateur professionnel. Si vous habitez dans la ville de Lille, sachez que vous auriez juste à contacter le Smile Club pour l’organisation de votre soirée. Le club se chargera des préparations et il vous proposera même des salles pour la réception. Si vous envisagez d’organiser une fête grandiose, vous pouvez même réserver le bâtiment en entier. Le Smile est également un club qui propose des soirées ambiantes aux jeunes, chaque soir, il offre aux jeunes habitants de la ville de très belles soirées.

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Guillaume Tchatalian

Servir et satisfaire le client

Cela fait des dizaines d’années que Guillaume Tchatalian vend des voitures de marque. Il a fondé la société Sélection Excel afin de partager son amour et sa passion des voitures de marques avec d’autres personnes. Guillaume Tchatalian et son équipe n’ont qu’un seul objectif la satisfaction totale de la clientèle avec un service de qualité. Les voitures destinées à la vente proviennent de France, d’Europe et des Etats Unis, elles sont neuves ou d’occasion de première main. Ne pensez pas que les voitures de marque ne sont que pour une catégorie d’individus, les nantis. Les voitures neuves coûtent beaucoup plus chères par rapport aux voitures d’occasion mais vous pouvez réaliser votre rêve de conduire une Porsche en l’achetant chez Sélection Excel. Avec Guillaume Tchatalian, vous avez le privilège de trouver une voiture de marque adaptée à votre budget. Lire la suite